Article(s) sur : Clause contrat de travail

Tout savoir sur le contrat de travail  et les clauses du contrat de travail : clause de confidentialité, clause de garantie d’emploi, clause de non concurrence, clause de fin de contrat de travail, clause de période d’essai, clause d’exclusivité, clause de loyauté

clause
1.3. Rédiger le contrat de travail

Clause contrat congés et absences

La clause congés et absences Il peut arriver de négocier avec un vacataire ou un CDD une rémunération qui inclut les congés payés. L’indemnité congés

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loyauté
1.3. Rédiger le contrat de travail

Ajouter une clause de loyauté

Clause de loyauté Un salarié est soumis à une obligation de loyauté à l’égard de son entreprise c’est à dire qu’il doit exécuter son contrat

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clause objectifs
1.3. Rédiger le contrat de travail

Prévoir une clause d’objectifs

rémunération variable et clause d’objectifs La clause d’objectifs dans un contrat de travail Cette clause d’objectifs doit fixer des objectifs réalistes et réalisables qui tiennent

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lieu de travail
1.3. Rédiger le contrat de travail

Indiquer le lieu de travail

Le lieu de travail Le lieu de travail est une mention obligatoire du contrat de travail. Un changement du lieu de travail temporaire peut-il être

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clause
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La clause de non sollicitation

Quelle clause de non sollicitation dans un contrat de travail ? Clause de non sollicitation En cas de départ de la Société, quels qu’en soient

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Clause concernant la DSN

Le contrat de travail et la clause DSN voilà un exemple de clause DSN à introduire dans un contrat de travail Par ailleurs, la déclaration

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La clause d’exclusivité

La clause d’exclusivité du contrat de travail La récente jurisprudence donne ainsi les 3 critères cumulatifs de validité d’une clause d’exclusivité : être indispensable dans

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Clause de confidentialité

Clause de confidentialité Même en l’absence d’une clause de confidentialité et de stipulations contractuelles, tout salarié est investi d’une obligation générale de discrétion. Au nom

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Clause utilisation véhicule personnel

La clause d’utilisation voiture personnelle Il est fréquent dans les entreprises de laisser le salarié se déplacer et l’utilisation voiture personnelle pour des déplacements professionnels.

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Clause de période d’essai

Clause période d’essai dans un contrat de travail Une période d’essai ne se présume pas. Il est donc obligatoire de prévoir par écrit une clause

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Clause de mobilité et mutation

La clause de mobilité Mettre en place dans le contrat de travail une clause de mobilité est possible. Une clause de mobilité permet à l’employeur

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