Le contrat de travail…. le copier-coller est bien évidemment à proscrire! …
C’est pourquoi, nous ne donnons pas de modèle de contrat de travail tout fait… pour nous c’est à bannir.
Un contrat de travail est le premier lien d’un engagement de collaboration dans la durée. Faire un contrat de travail adapté est un enjeu tout aussi important pour un employeur.
Ce n’est pas une boite à fourre tout et posez vous quelques questions :
Exemples :
- est-ce utile de mettre une clause de non concurrence ?
- dois-je mettre une clause de propriété intellectuelle ?
- dois-je prévoir une rémunération variable ?
Les sources de conflits entre l’employeur et le salarié sont nombreuses car aucune des parties ne sait comment la collaboration va évoluer dans le temps. Lorsque tout se passe bien, le contrat de travail n’existe pas au quotidien mais d’un seul coup, son contenu « resurgit » à l’occasion soit d’une modification réglementaire, ou d’un changement d’organisation ou d’un usage.
Un contrat de travail n’est pas un contrat à vie !
Les principaux conflits d’une relation de travail naissent souvent de :
– la rémunération variable,
– la durée du travail (heures supplémentaires non réglées, convention de forfait jours),
– la volonté de l’employeur de modifier le contrat ou de changer les conditions de travail,
– une non prise en compte d’une souffrance au travail,
– d’une situation de harcèlement,
– l’application d’une clause de non concurrence.
La rédaction d’un certain nombre d’articles sont donc à soigner tout particulièrement.
3 convictions que nous souhaitons partager :
- le « flou » dans un contrat ne profite que très rarement à l’employeur
- mettre une clause vous engage donc au dirigeant qui nous dit « nous on met une clause systématique de non concurrence, mais on la lève toujours », nous répondons alors pourquoi la mettre ? pour oublier de la lever dans les délais et de devoir payer la contrepartie financière ?
- le contrat de travail régit les règles individuelles avec un salarié donc tout ce qui est collectif (ex : règles de fonctionnement informatique, remboursement de frais etc…) n’a pas à figurer dans un contrat de travail. Ces règles pourront faire l’objet de charte de fonctionnement qui peuvent être mises à jour beaucoup plus facilement.
